Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur du site et à l'hébergement
Le présent site internet accessible à l’adresse [Adresse complète du site internet] est édité par l’entreprise Aimable Couverture. L’ensemble de ce site (y compris, mais sans s'y limiter, les textes, les photographies, les vidéos de réalisations et les logos) constitue une œuvre protégée par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation, sans l’accord écrit préalable d’Aimable Couverture, est strictement interdite.
I. Identification de l’Éditeur du Site
- Dénomination Sociale
- AIMABLE HUGO
- Siège Social
- 83 RUE DE REUILLY, 75012 PARIS
- Contact Téléphonique
- [Numéro de téléphone professionnel]
- Adresse E‑mail
- hugo.aimable@gmail.com
- Numéro SIRET
- 85048558200025
- Immatriculation
- Enregistrée au Registre National des Entreprises le 03/03/2020
- Numéro de TVA Intracommunautaire
- FR89850485582
- Directeur de la Publication
- AIMABLE HUGO
II. Informations légales spécifiques
Conformément au Code des assurances, Aimable Couverture est couverte pour ses activités de couverture, zinguerie, étanchéité et travaux de toiture par :
- Assureur Décennale et RCP
- [Nom ou Raison Sociale de l’Assureur]
- Adresse de l’Assureur
- [Adresse complète de l’Assureur]
- Couverture géographique
- [Zone couverte par la garantie, ex. : France Métropolitaine]
III. Hébergement du site
- Hébergeur
- [Nom ou Raison Sociale de l'hébergeur]
- Adresse
- [Adresse postale de l'hébergeur]
- Contact
- [Numéro de téléphone ou e‑mail de l'hébergeur]
IV. Conception et réalisation du site
- Raison sociale du créateur
- YCOSERVICES
- Adresse du créateur
- siège social
- Contact du créateur
- contact@ycoservices.com
V. Litiges et médiation de la consommation
Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige entre un client et Aimable Couverture, le client a la possibilité de recourir gratuitement au service de médiation.
L’entreprise n’a pas encore désigné de médiateur de la consommation. Dès la signature d’une convention avec un médiateur agréé, ses coordonnées complètes seront indiquées ici.
En attendant, le client peut consulter la liste des médiateurs agréés sur le site de la CECMC : https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso